Document d'archives : Dossier général : rapport annuel à l'Assemblée générale ordinaire des actionnaires le ler juin 1984 ; rapport du conseil...
Titre :
Dossier général : rapport annuel à l'Assemblée générale ordinaire des actionnaires le ler juin 1984 ; rapport du conseil d'administration à l'Assemblée générale extra-ordinaire, correspondance ; divers Conseil d'administration : procès-verbaux, 1982 ; notes, dossiers présentés pour prise de décision, 1982-1984 ; rapport du CA à l'Assemblée générale ordinaire du 14 juin 1983 ; rapport du CA à l'Assemblée générale extraordinaire ; comptes rendus 1982-1984 ; comptes et bilan, 1982 ; divers. Comité d'intervention : compte-rendu, 1982-1984 dossiers présentés lors des réunions du comité d'intervention pour prise en considération
Cote :
3
Inventaire d'archives :
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Thèmes :
aide à la recherche, assurance, coopération scientifique, crédit, dons et legs, entreprise, fiscalité, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, impôt sur les sociétés, loi d'orientation, loi de programme, marché public, organisme financier, petite et moyenne entreprise, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, robotique, société commerciale, technologie nouvelle, transfert de technologie