Document d'archives : Séance du 14 juin 2012 : Décision modificative n° 2 : délibérations, rapports, dossier d'organisation et de déroulement de séance...
Titre :
Séance du 14 juin 2012 : Décision modificative n° 2 : délibérations, rapports, dossier d'organisation et de déroulement de séance (ordre du jour, compte-rendu, notes au rapporteur).
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations n° 53 à 54, rapports n° 705 à 706 ; délibérations n° 55 à 58, rapports n° 801 à 804 ; délibération n° 59, rapport n° 127 ; délibération n° 60, rapport n° 119.
Cote :
1596 W 24
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Commentaire sur la communicabilité
Article librement communicable.
Observations :
Commentaire
Les rapports sont joints aux délibérations correspondantes.
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale