Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1553-1572. Cultes, instruction publique, assistance publique,
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1553-1572. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1720-1791.
Cote :
ED 276 1 - 2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Paisy-Cosdon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
6 pièces
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit, imprimé
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
BAPTEME, BIENS, COMMUNE, DECES, DOMAINE PRIVE, DROIT COUTUMIER, MARIAGE, NAISSANCE, SEPULTURE
Type de document :
Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, REGISTRE DE CATHOLICITE