Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Vente par Remi Raphael Gauthier demeurant au 18 avenue de Suffren, à Henriette Marie Dassier, épouse de Fernand Raoul Duval,...

Date : 1881 - 1891

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Titre :

Vente par Remi Raphael Gauthier demeurant au 18 avenue de Suffren, à Henriette Marie Dassier, épouse de Fernand Raoul Duval, ingénieur civil demeurant au 53 rue François Ier, et déclaration de remploi.

Contenu :

Informations complémentaires :

À la suite : quittance et remploi, 23 décembre 1881 ; quittance pour solde, 3-6-7-10 juillet 1891.

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2014 (N. Jourdain)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/1842

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)

Personnes :

Dassier, Henriette Marie, Duval, Fernand Raoul, Gauthier, Remi Raphael

Lieux :

François-Ier (rue), Suffren (avenue de)

Type de document :

acte de vente, déclaration, quittance

Activité :

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