Document d'archives : Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation des services les 22.01 1991 et 08.04 1991 pour l'élaboration du porter...
Titre :
Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation des services les 22.01 1991 et 08.04 1991 pour l'élaboration du porter à connaissance (PAC) ; avis des services ; schéma arrêté le 29.06 1992 : consultation des services le 20.08 1992 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) 14.12 1992 ; délibérations des communes et du syndicat d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1961W/15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier