Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : La Penne-sur-Huveaune. - Piste cyclable Est : dossier d'inscription piste cyclable le long de la CD2 entre Marseille et Aubagne...

Date : 1982 - 1985

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Titre :

La Penne-sur-Huveaune. - Piste cyclable Est : dossier d'inscription piste cyclable le long de la CD2 entre Marseille et Aubagne (1982) ; comptes rendus de réunion, correspondance, étude d'itinéraire cyclable dans les quartiers est, plans (1982-1985).

Cote :

3211 W 226

Inventaire d'archives :

3211 W - Direction départementale de l'équipement. Conseil général. - Voirie, arrondissement de Marseille. (1968 - 2016)

Conditions d'accès :

Librement communicable

Lieux :

Marseille (arrondissement de)

Thèmes :

route départementale, réseau routier

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