Document d'archives : Arrières-fiefs de la seigneurie. - Fiefs du Bajot et des Moulins (Nucourt) : correspondance, mémoires sur la mouvance des fiefs,...

Titre :

Arrières-fiefs de la seigneurie. - Fiefs du Bajot et des Moulins (Nucourt) : correspondance, mémoires sur la mouvance des fiefs, notes, actes de foi et hommage rendu par Jean Senozan à Anne Catherine Brunet (1735, 1764, 1767, s.d.). Seigneurie du Heaulme : acte de foi et hommage, extraits des registres des requêtes du Palais, procuration pour la vente de la seigneurie de Marines (1658, 1691, 1703, 1714-1716, 1733, 1759).

Contenu :

Concernant la vente de la seigneurie de Marines, la procuration, imprimée, a été établie entre Louis Brulard, chevalier, marquis de Sillery, seigneur de Marines à François, marquis de Créquy, lieutenant général des armées du roi, gouverneur de Béthune (27 novembre 1758). Cette vente inclut le fief du Heaulme.

Cote :

4 J 80

Informations sur le producteur :

producteur:
Tulle de Villefranche (famille de)

Informations sur l'acquisition :

1975-01-01 Dépôt numéro via 1975-01829 Tulle de Villefranche, Rose Marie de

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Archives départementales du Val-d'Oise

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