Document d'archives : Séance extraordinaire du 23 janvier 2014 et débat d'orientation budgétaire 2014 : délibérations, rapports, rapports du Président,...
Titre :
Séance extraordinaire du 23 janvier 2014 et débat d'orientation budgétaire 2014 : délibérations, rapports, rapports du Président, dossier d'organisation et de déroulement de séance.
Contenu :
Présentation du contenu
Délibération n° 01, rapport n° 102 ; délibérations n° 02 à 03(A) et (B), rapports n° 104 à 105 ; délibération n° 04, rapport n° 601 ; délibération n° 05, rapport n° 103 ; délibération n° 06, rapport n° 101.
Cote :
1612 W 20
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Commentaire sur la communicabilité
Immédiatement communicable
Observations :
Commentaire
Les délibérations sont issues de l'étude des rapports.
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale