Document d'archives : Douane.
Contenu :
- C. 8100. Questions générales. 1930-1938.
- C. 8101. Conventions, réglementation, instructions. 1926-1943.
- C. 8105. Pouvoirs donnés à des fonctionnaires de la Compagnie. 1932-1941.
- C. 8106. Ouverture et fermeture des bureaux de douane. 1931-1935.
- C. 8107. Paiement des frais de douanes par les usagers. 1932-1936.
- C. 8109. Suppression de bureaux de douane. 1935-1941.
- C. 8110. Visites de la douane. Généralités. 1935-1943.
- C. 8113. Visites de la douane dans les trains. 1930-1948.
- C. 814. Transit international. 1932-1937.
Cote :
202 AQ 429
Inventaire d'archives :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).
Description physique :
Importance matérielle :
0.146