Document d'archives : RD 16 de Paray-le-Monial à Saint-Yan.- Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et...

Date : 1820 - 1883

Titre :

RD 16 de Paray-le-Monial à Saint-Yan.- Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et alignement à Paray-le-Monial (1867-1883) et Saint-Yan (1872). Travaux d'entretien, baux (1831-1878). Gestion du domaine public, autorisations de voirie, pétitions de particuliers (1820-1880).

Cote :

2 S 222

Inventaire d'archives :

Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Lieux :

Saône-et-Loire (France), Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)

Thèmes :

AUTOMOBILISTE, COMMUNICATIONS, DOMAINE PUBLIC, EQUIPEMENT, OCCUPATION TEMPORAIRE, OUVRAGE D'ART, POLITIQUE D'ÉQUIPEMENT, POUVOIR PUBLIC, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, ROUTE NATIONALE, TRANSPORT, TRANSPORT EN COMMUN, TRAVAUX PUBLICS, VEHICULE AUTOMOBILE, VOIE DE COMMUNICATION

Document d'archives : RD 16 de Paray-le-Monial à Saint-Yan.- Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et...

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