Document d'archives : Coupes affouagères : extraits du registre de délibérations, procès-verbaux, requête, cahier des charges et clauses de...
Titre :
Coupes affouagères : extraits du registre de délibérations, procès-verbaux, requête, cahier des charges et clauses de l'adjudication, liste des affouagistes.
Cote :
E DEPOT 174/2 N 5
Inventaire d'archives :
E DEPOT 174 - Archives communales déposées de Mégevette (1634-1962)