Document d'archives : 7 germinal an III-5 nivôse an V.
Contenu :
Présentation du contenu
Contient également : passeports et laissez-passer (an VIII-1806) ; conscription (an XIV).
Cote :
412 E DEPOT 20
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sauveterre (1656-1990)
Description physique :
Cahier 24 x 18, 5 x 0, 5 cm ; comportant une page de titre puis paginé d'origine 1-31 puis par nos soins 32-73 ; feuille complémentaire comprise entre les pages 16-17 ; feuilles vierges : pages 63 à 73.