Document d'archives : Papiers de fonction. – Renonciation passée entre Pierre Béné, syndic de Saint-Jeoire, et Me Claude Pathod, à poursuivre le...
Titre :
Papiers de fonction. – Renonciation passée entre Pierre Béné, syndic de Saint-Jeoire, et Me Claude Pathod, à poursuivre le contentieux qui les oppose à propos des contributions et gabelles de la paroisse : accord amiable [vers 1591]. Affaire entre les procureurs de Saint-Jeoire et Pierre Larpin au sujet de la jouissance de deux pièces de terre placées sous la juridiction de Saint-Jeoire : obligation, requêtes, lettres, extraits des registres de la juridiction de Saint-Jeoire (1597-1603).
Cote :
230 J 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
2018
2018
La première pièce du dossier a subi des dégradations importantes justifiant son retrait de la communication.
Personnes :
Béné, Pierre (syndic à Saint-Jeoire ; hoste à Saint-Jeoire), Larpin, Pierre, Pathod, Claude (notaire)