Document d'archives : Activités industrielles - Entreprises - Transports Echanges avec l'Association pour le développement du mécénat industriel et...
Titre :
Activités industrielles - Entreprises - Transports Echanges avec l'Association pour le développement du mécénat industriel et commercial (A.D.M.I.C.A.L..) en vue d'une simplification du régime des fondations d'entreprises : projets de loi, propositions de l'association. 1996, 2000-2001 . A noter : Actes des XIV Assises internationales du mécénat d'entreprise tenues à la Bibliothèque nationale de France les 15 et 16 octobre 1996, éditées par A.D.M.I.C.A.L. Eléments concernant le contrôle des fonds publics accordés aux entreprises et notamment le fonctionnement de la Commission nationale des aides publiques aux entreprises. 2001 Rapport remis au Premier ministre par M. Dominique DUPILET, député du Pas-de-Calais, sur « le règlement des conflits d'usage dans la zone côtière entre pêche professionnelle et autres activités », avril 2001 ; manifeste adopté par le groupe d'étude de la mer au Sénat « Pour une stratégie de l'économie de la mer », juin 2001. 2001 Réunion interministérielle du 26 novembre 2001 sur la reconversion des sites Moulinex : projet de convention pour la redynamisation des sites et bassins d'emploi de Basse-Normandie affectés par la fermeture totale ou partielle des usines Moulinex. 2001 Projet de branche EST du T.G.V. Rhin-Rhône : dossiers de réunions, rapport de la commission d'enquête, rapport final de la commission intergouvernementale franco-italienne. 2000-2001 Dossier concernant le projet de création de l'usine Toyota à Onnaing (NORD) avec notice biographique de. Laurent FISCUS, sous-préfet, chargé de mission pour le projet en question. 2001 Evolution du projet relatif à l'itinéraire pour les transports à grand gabarit Bordeaux-Toulouse : compte-rendu du préfet de la région Midi-Pyrénées, documents préparatoires et compte-rendu de la réunion interministérielle du 4 septembre 2001. 2001 Deux correspondances du ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement relatives à « l'autoroute A86 Ouest - accès au chantier du puits de secours du Bois-de l'Etat ». 2001 Consultation des électeurs au sujet du trafic des poids lourds sur des communes de Haute-Savoie et des Hautes-Alpes.
Cote :
20050070/56
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
Personnes :
Institutions :
france. comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires, france. délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, union européenne
Lieux :
loire-atlantique (pays-de-la-loire , département), pyrénées-atlantiques (aquitaine , département), alsace (france , région administrative), europe
Thèmes :
action sociale, administration centrale, association, autonomisme, budget, bâtiment public, citoyenneté, collectivité territoriale, comité interministériel, commémoration, contrat de plan, culte, culture, célébration nationale, décentralisation, démocratie, finances publiques, immeuble, industrie, langue régionale, loi, loi de finances, ministère, nomade, nomadisme, personnel, politique culturelle, programme européen, préfecture, réforme administrative, région, réunion interministérielle, service déconcentré, service public, sport, sécurité routière, vie politique, ville, élection