Document d'archives : VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance....
Titre :
VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.
Contenu :
- Retraites et pensions civiles et militaires, modalités d'attribution : instruction du commissaire des guerres du département (1808) ;
- versement des retraites et pensions, constitution des dossiers par les pensionnés et leurs ayants-droits (1902 - 1949).
- Demande de pension militaire adressé par Mathurin Mallet ayant fait les campagnes napoléoniennes de 1809 à 1815, titulaire de la médaille de Sainte-hélène : correspondance adressée au grand chancelier de la légion d'honneur (1869),
- liste des quinze anciens militaires de la République et de l'Empire dans la commune,
- notes sur les états de service d'anciens militaires de l'Empire,
- états nominatifs des médaillés de Sainte-Hélène (1861).
- Etats nominatifs des militaires résidant à VERT-LE-PETIT recevant des mandats de retraite (an 10 - an 13).
Cote :
EDEPOT77 5Q/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur)
VERT-LE-PETIT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
action sociale, aide sociale, ancien combattant, assurance vieillesse, distinction honorifique
Type de document :
Papier, circulaire, correspondance, dossier individuel, liste nominative