Document d'archives : BOUCHES du RHONE. 23 OCT. 1975 ETS PART. de MARSEILLE Quartier "Le CABOT" Chemin de la Colline des soeurs de Notre-Dame de...
Titre :
BOUCHES du RHONE. 23 OCT. 1975 ETS PART. de MARSEILLE Quartier "Le CABOT" Chemin de la Colline des soeurs de Notre-Dame de charité du BON PASTEUR d'ANGERS Aliénation d'immeuble ARRETE du 30 MARS 1977. 13 AVR. 1977
Cote :
613
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1946-1981)
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, culte, dons et legs, décret, organisation religieuse