Document d'archives : . Vichy - Concession de l'établissement thermal à la Compagnie fermière. Convention de 1923 : études et projets de texte,...
Titre :
. Vichy - Concession de l'établissement thermal à la Compagnie fermière. Convention de 1923 : études et projets de texte, textes de convention du 30 juin 1923 et de réglement de l'établissement thermal adoptés, textes modificatifs successifs apportés au règlement de 1923, loi et décret d'approbation. 1921-1927. - Renouvellement de la concession. Groupe de travail pour l'examen d'une nouvelle convention : état des participants, procès-verbaux des réunions, rapports et documents de travail remis en séance, correspondance. 1965-1969. - Idem. 1970.
Institutions :
communauté européenne, france. haut conseil de la santé publique, institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (france)
Lieux :
vosges (lorraine , département), plombières-les-bains (vosges), vichy (allier), allier (auvergne , département)
Thèmes :
alimentation, assainissement, collectivité territoriale, consommation, département d'outre-mer, eau, eau minérale, eau potable, eau souterraine, enquête, environnement, mer, plan, pollution, soin médical, source thermale, station balnéaire, thermalisme
Type de document :
avis, convention, documentation, dossier technique, enquête, plan, procès-verbal de séance, questionnaire, rapport, statistique, étude