Document d'archives : Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.

Contenu :

On estime la première des audiences au début du mois d'août 1779 (ce registre commence par les dernières causes du registre précédent, qui a disparu) et c'est seulement après que vient l'audience du 7 septembre 1779 (feuillets mélangés détachés), puis celle estimée être du 21 novembre 1779 (date en partie disparue). Les autres reprenent à compter du 7 décembre 1779 et ne posent pas de soucis de datation.

Cote :

31 B 14

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Les derniers feuillets (vierges) ont été découpés et retirés du registre. Ces détériorations matérielles et les dégâts sanitaires (destructions de textes) ont rendu aléatoires la datation des premières audiences et le foliotage des pages. Il faudrait interroger les articles des contentieux pour espérer redonner une date d'ouverture au registre.

Conditions d'accès :

NC Mauvais état

Description physique :

Cahier papier destructuré.

Archives départementales de la Nièvre

Liens