Document d'archives : Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Les Bordes (BONDOUFLE) : dossier de création réalisation, de réalisation...
Titre :
Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Les Bordes (BONDOUFLE) : dossier de création réalisation, de réalisation modifié, de modification article 9, de proposition de suppression, divers (1987-2001).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1980W/58
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier