Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Vente d'une pièce de terre 'Sarris' en Brie (Serris en Brie), par Mathurin LESCOUFFLIER, tisserand, à Samson de SACARLARRE,...

Date : 1539 - 1539

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Titre :

Vente d'une pièce de terre 'Sarris' en Brie (Serris en Brie), par Mathurin LESCOUFFLIER, tisserand, à Samson de SACARLARRE, secrétaire du roi et contrôleur de son écurie.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/151

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Personnes :

Lescoufflier, Mathurin, Sacarlarre, Samson de (....-1554)

Lieux :

Serris (Seine-et-Marne)

Type de document :

Activité :

contrôleur (Ancien Régime), officier de l'Ecurie du roi (Ancien Régime), secrétaire du roi (Ancien Régime), tisserand

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