Document d'archives : Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), élections au conseil d’administration : listes...
Titre :
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), élections au conseil d’administration : listes électorales et d’émargement, bulletins de vote, déclarations de candidature, procès verbaux, délibérations du conseil d’administration.
Cote :
Hdpt 28 2W24
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
1960-01-02 | versement numéro via 2006 1686 Hôpital local (Raon-l'Étape, Vosges) |
Lieux :
Thèmes :
assurance vieillesse, conseil d'administration, personnel, élection, établissement public d'hospitalisation
Type de document :
bulletin de vote, délibération, liste d'émargement, liste électorale, procès-verbal d'élection