Document d'archives : Répertoires des formalités hypothécaires
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Les répertoires ou registres des formalités contiennent la liste de tous les actes transcrits pour le compte d'une personne au sein d'un même bureau d'hypothèques. Ils rassemblent ces listes par personne, et un compte est ouvert pour chaque personne.
Les répertoires sont établis dans l'ordre numérique des comptes, qui se présentent sous forme de case numérotée. Ils indiquent pour chaque acte porté au compte de la personne recherchée, le numéro des volumes de transcriptions ou d'inscriptions concernés ainsi que les numéros d'actes à l'intérieur de ces volumes.
Au fil du temps, plusieurs séries de répertoires de formalités peuvent avoir été constituées.
Pour retrouver un compte, il est nécessaire de consulter les tables alphabétiques au préalable.
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Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, registre, répertoire, table, transcription hypothécaire