Document d'archives : Recherche des biens et rentes provenant de fabriques des anciens établissements religieux en vue de la restitution aux fabriques,...
Titre :
Recherche des biens et rentes provenant de fabriques des anciens établissements religieux en vue de la restitution aux fabriques, application des circulaires (An XIII-1806) ; état des biens et rentes provenant des fabriques des églises qui ne sont pas aliénés (An XIII).
Cote :
5 V 25