Document d'archives : Rapports et comptes rendus de la Commission départementale de l'action touristique. Dossiers de zones d'aménagements concertés...
Titre :
Rapports et comptes rendus de la Commission départementale de l'action touristique. Dossiers de zones d'aménagements concertés (ZAC), de plans d'occupation des sols (POS) et de lotissements de compétence Etat.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 2019.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
6.4
42 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, 1e moitié 21e siècle, 20e siècle, administration publique, habitat social, personnel, port, transport maritime, travaux publics, urbanisme, voie de communication