Document d'archives : Fonctionnement des conseils
Cote :
2180 W 1-7
Inventaire d'archives :
2180 W - Versement de l'École supérieure d'ingénieurs d'Annecy (1992-2006)
Description :
Critères de sélection :
Un tri a été effectué. Les convocations, documents préparatoires, correspondances et brouillons ont été proposés à l'élimination. En revanche, sont conservés les procès-verbaux de réunion et leurs éventuels annexes.
Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION GENERALE, CINQUIEME REPUBLIQUE (1958- ), ENSEIGNEMENT PUBLIC, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ORGANE DELIBERANT, UNIVERSITE