Document d'archives : Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Autorisations de...

Titre :

Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Autorisations de prises d'eau.

Contenu :

Autorisations d'ouvrages privés : Basses et Sammarçolles (1888-1900), Beuxes (1886-1936), Loudun et Sammarçolles (1890-1912). Autorisations d'ouvrages publics : Basses (1930), Beuxes (1929-1931), Sammarçolles (1895-1901). Déversement d'eaux usées ou industrielles : Beuxes (1912-1913). Autorisations de prises d'eau : Basses (1925-1927), Beuxes (1896-1897), Loudun (1894-1896), Sammarçolles (1887-1895).

Cote :

7 S 250

Archives départementales de la Vienne

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