AUDIOVISUEL Haute Autorité de la Communication audiovisuelle (HACA) : rapports annuels - 2ème rapport : septembre 1983-septembre 1984 : 3ème rapport : septembre 1984-septembre 1985 ; 4ème rapport : septembre 1985-juillet 1986. 1983/09-1986/07 RADIODIFFUSION : STATION DE RADIODIFFUSION PRIVEE PRODUCTION : PROGRAMMES Radios locales privées - Etude sur leur identification, leur insertion dans l'environnement local et la faisabilité d'une banque de programmes. photocopie 84 page (été 1984). ASSOCIATION BANQUE DE PROGRAMMES ; ASSOCIATION COMMUNICATION PAR LES GENS au : MINISTERE DE LA CULTURE. SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES TERCHNIQUES DE LA COMMUNICATION ETUDE (LETTRE, QUESTIONNAIRE) 1984/06 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PUBLIQUE Input 85. Rapport final de la 8ème convention internationale des télévisions de service public organisée par l'INA, Marseille 14-20 avril 1985 AUDIOVISUEL : TELECOMMUNICATIONS Colloque international sur la déréglementation des télécommunications et de l'audiovisuel 27-29 mai 1986, organisé par le CNRS et l'INA. DOSSIER (DOCUMENTS PREPARATOIRES, PROGRAMME, LISTE, NOTES, BIOGRAPHIE) AUDIOVISUEL : RELATIONS CULTURELLES Colloque Télévision critique and the consumer interest : préparation Projet pour le colloque "Télévision critique and the consumer interest" qui aura lieu les 26 et 27 mars 1987 (dates à confirmer) MENAGE Corinne ; d'HAUTEVILLE Nicolas SERVICE CULTUREL DE L'AMBASSADE DE FRANCE EN GRANDE-BRETAGNE à : BACHMANN Sophie, chargé de mission au Conseil national de la communication audiovisuelle DOSSIER (LETTRE, COLLOQUE) 1986/07/11, 1986/09/22 AUDIOVISUEL : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE EUROPE : SATELLITE Rapport : chaîne culturelle européenne FAIVRE D'ARCIER Bernard : président du directoire de la Sept 1986 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE CNCA - Télévisions privées : rôle et missions, août 1985-février 1986 DOSSIER (LETTRES, NOTES, NOTES MANUSCRITES, COMPTES RENDUS, AVIS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, DOCUMENTATION, PRESSE) TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE : SYNDICATS Télévisions hertziennes locales Fédération des travailleurs de l'Information du livre de l'audiovisuel et de la culture (FTILAC CFDT) (et) CFDT : réflexions DOSSIER (NOTES) 1985/01/07, 1985/01/08, 1985/02/08 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Télévisions privées locales : fréquences : attribution, critère (et) procédure Loi 13 décembre 1985, application Projets de décret : préparation DOSSIER (LETTRES, NOTES MANUSCRITES, NOTES, COMPTES RENDUS, QUESTIONNAIRE) 1986/01-1986/02 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Télévisions privées locales : fréquences, recherche (et) procédure (repères techniques) Note du CNCA - Quelques repères techniques sur la procédure de recherche de fréquences-télévision, janvier 1986. TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Fréquences : plans de fréquences, transparence Conseil national de la communication audiovisuelle (CNCA) : mission Conseil des ministres 31 juillet 1985 : FILLIOUD Georges, secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication, communication NOTE. S. D. TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Conseil national de la communication audiovisuelle (CNCA) : avis 15 SOUS-DOSSIER (AVIS, PROJET DE COMMUNIQUE, DOCUMENTS PREPARATOIRES) 1985/11 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Télévisions privées : fréquence, attribution Conseil national de la communication audiovisuelle (CNCA) (et) Télédiffusion de France (TDF) : relations SOUS-DOSSIER (LETTRES, NOTES, DOCUMENTATION, PRESSE) 1985/08-1986/02 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Fréquences : Plans de fréquences, contrôle Conseil national de la communication audiovisuelle (CNCA) : mission (loi 13 décembre 1985, application) SFEZ Lucien, président du conseil national de la communication audiovisuelle à : SCHOELLER François, président de télédiffusion de France LETTRE 1985/12/09 AUDIOVISUEL Lettre de Lucien SFEZ, président du CNCA nommant Laurent DELPECH, secrétaire général du CNCA, décembre 1985. 1985/12/09 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Télévisions hertziennes : autorisation, procédure Conseil national de la communication audiovisuelle (CNCA) : rôle MOULIN Gilbert de TELEDIFFUSION DE FRANCE, TDF à : MUSSO Pierre, chargé de mission au Conseil national de la communication audiovisuel (à) LETTRE, NOTE 1985/08/22 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Autorisation : conditions HAUTE AUTORITE DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE, HACA NOTE 1985/08/21 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Télévisions hertziennes : autorisation, procédure Conseil national de la communication audiovisuelle (CNCA) : rôle (et) compétence Conseil des Ministres 31 juillet 1985 NOTE 1985/08/14 AUDIOVISUEL : TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Conseil national de la communication audiovisuel (CNCA) Commission du plan de contrôle des fréquences : réunions SOUS-DOSSIER (LETTRES, NOTES MANUSCRITES, NOTE, COMPTES RENDUS) 1985/11-1985/12 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Télévisions hertziennes : rapport, préparation (auditions) CNCA - Télévisions hertziennes privées : audition (Liste des personnalités entendues) DOSSIER (CALENDRIER, LISTE, NOTES MANUSCRITES, COMPTES RENDUS, AVIS) 1985/01-1985/03 TELEVISION : CHAINE DE TELEVISION PRIVEE Télévisions hertziennes : viabilité économique DOSSIER (DOCUMENTS DE TRAVAIL) 1985/02-1985/03.

19940547/4

Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Direction du développement des médias (1983-1986)