Document d'archives : Recette locale de Villeneuve-sur-Vanne

Contenu :

Sommiers des biens nationaux (1792-an II) ; sommiers des baux et fermages des biens nationaux (an IV-1806) ; registres de recette des revenus des biens nationaux (1792-1812) ; table des rachats de rente (an III-an IV) ; biens affectés à la dotation de la Légion d'honneur (an XI-1809) ; registre de recette des revenus et des vente des biens de la Caisse d'amortissement (1810-1812) ; journal de recette et dépense des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement (1813-1815).

Cote :

Q 1702 à 1714

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Villeneuve-l'Archevêque, Yonne, France)

Description :

Critères de sélection :
conservation

Ressources complémentaires :

Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 61.

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