Document d'archives : Recette locale de Villeneuve-sur-Vanne
Contenu :
Sommiers des biens nationaux (1792-an II) ; sommiers des baux et fermages des biens nationaux (an IV-1806) ; registres de recette des revenus des biens nationaux (1792-1812) ; table des rachats de rente (an III-an IV) ; biens affectés à la dotation de la Légion d'honneur (an XI-1809) ; registre de recette des revenus et des vente des biens de la Caisse d'amortissement (1810-1812) ; journal de recette et dépense des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement (1813-1815).
Cote :
Q 1702 à 1714
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Villeneuve-l'Archevêque, Yonne, France)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 61.