Document d'archives : 1840-1904
Contenu :
Avis du Conseil d'État, 1840-1877.
État des revenus et des charges des menses, fourni par les évêques, 1877-1878.
Apposition d'office des scellés sur les biens des menses épiscopales, 1883.
Observations sur au sujet du droit qu'a le gouvernement de faire apposer les scellés au domicile de tout fonctionnaire ayant été à un moment donné dépositaire ou détenteur d'une partie de pouvoir public, tels les archevêques, évêques et grand rabbin, 1888.
Notes, brouillons, correspondance, extraits de presse, [2ème moitié du XIXème siècle].
Tableau des revenus réels des biens appartenant aux menses épiscopales ; tableau des revenus réels en biens fonds et en rentes sur l'État des écoles secondaires ecclésiastiques ; tableaux des revenus en biens fonds et en rentes des séminaires et des fabriques, fin XIXème siècle et début XXème. Brochure ; ... par X. Gerin-Roze... Murat, 1904.Manuel du commissaire-administrateur de mense épiscopale
Cote :
F/19/3748
Inventaire d'archives :
Cultes. Établissements ecclésiastiques diocésains (XIXe-XXe siècles)