Document d'archives : Zone d'aménagement concerté Malbosc, phase de réalisation et bilan de concertation : dossier de réalisation, enquête préalable à...
Titre :
Zone d'aménagement concerté Malbosc, phase de réalisation et bilan de concertation : dossier de réalisation, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique de la SERM avec notice explicative et plan périmètral, cahier des recommandations architecturales, arrêt du dossier de réalisation, bilan de la concertation, constat et certificat d'affichage, dossier DUP (1999-2000).
Cote :
615 W 37
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2026