Document d'archives : Opérations diverses : MASSY-la Francilienne dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ; étude d'impact...
Titre :
Opérations diverses : MASSY-la Francilienne dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ; étude d'impact (juillet 1993). Dossier d'enquête préalable ; mise en compatibilité des plan d'occupation des sols (novembre 1993). MASSY-la Francilienne, avant-projet (avril 1997).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1699W/53
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Type de document :
Papier, avant-projet, déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols