Document d'archives : Biens communaux.
Contenu :
Eau, abreuvoir, construction au lieu-dit la Pousaque (1833-1834) ; puits du presbytère, autorisation provisoire d'utilisation donnée à un particulier (1924).
Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au local de las Combes pour en utiliser le produit à la clôture des deux cimetières (1834-1835), à l'acquisition d'une horloge (1835-1837)
Cote :
2 O 393 5
Inventaire d'archives :
Observations :
La liasse comprend deux plans :
[Commune de Mourvilles-Hautes], plan géométrique des lieux contentieux, [local de las Combes]. Charles-Marie-Toussaint Fabars, géomètre du cadastre. 14 septembre 1834. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,17 m.
[Commune de Mourvilles-Hautes], plan topographique du terrain, [local de las Combes]. Charles-Marie-Toussaint Fabars, géomètre du cadastre. 5 février 1836. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,17 m
Personnes :
Lieux :
Las Combes (Mourvilles-Hautes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Mourvilles-Hautes (Haute-Garonne, France), La Pousaque (Mourvilles-Hautes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Thèmes :
biens communaux, cimetière, horloge publique, nappe d'eau, plan, presbytère, puits, transaction immobilière, équipement collectif