Document d'archives : GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Ressources, création : rapport, arrêté de mise en demeure (1873-1894) ; emploi :...
Titre :
GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Ressources, création : rapport, arrêté de mise en demeure (1873-1894) ; emploi : devis, délibération (1849-1861) (1849-1894).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT45 1O/5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)
GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Papier, arrêté du maire, délibération, pièce comptable, rapport