Document d'archives : D) La fédération nationale des sociétés de courses Texte des statuts et de leurs modifications, 1934-1962 Rapport sur le...
Titre :
D) La fédération nationale des sociétés de courses Texte des statuts et de leurs modifications, 1934-1962 Rapport sur le bilan de 1978, note sur la situation de 1970 à 1979, rapport Bossard sur l'importance économique des courses de chevaux et de leur élevage, 1974, correspondance et réactualisation du rapport Bossard en 1975, 1976 et 1977. 1975-1979 Correspondance du service des haras avec et sur la FNSCF, 1935-1939, janvier 1945-mars 1959, mai 1976-septembre 1979
Cote :
19850377/77
Thèmes :
budget, cheval, course, guerre 1939-1945, pari mutuel, personnel, statut juridique, taxe, élevage
Type de document :
Fonctions :
contrôle, contrôle financier, législation, réglementation, tutelle