Document d'archives : Groupe de travail, état des travaux
Contenu :
Rapports, projet de comptes-rendus, notes, correspondance, coupures de presse, extraits de recueils, lois, circulaires, historique, chartes, programmes, composition du bureau (1973-2001) ; réunion : convocation, correspondance, liste des participants, notes (2000).
Cote :
20050487/14-20050487/17