Document d'archives : - Note du 28 novembre 2000 relative à la commission. - Arrêté du 7 mai 1997 relatif à la composition de la commission. - Arrêté...
Titre :
- Note du 28 novembre 2000 relative à la commission. - Arrêté du 7 mai 1997 relatif à la composition de la commission. - Arrêté du 26 septembre 1997 relatif à la désignation des membres de la commission suite aux élections des représentants des assistants maternels. - Commission du 2 mars 1998 : procès-verbal, règlement intérieur, liste des dossiers à examiner, statistiques de l'année 1997. - Commission du 30 mars 1999 : procès-verbal, liste des membres, liste des dossiers à examiner. - Commssion du 6 mars 2001 : procès-verbal, règlement intérieur, note, liste des dossiers à examiner, arrêtés, textes. - Commission du 17 septembre 2002 : procès-verbal et liste des dossiers à examiner. - Commission du 3 juin 2003 : procès-verbal et liste des dossiers à examiner. - Commission du 1er juillet 2003 : procès-verbal et liste des dossiers à examiner. - Commission du 12 août 2003 : procès-verbal et note.
Cote :
1727 W 9