Document d'archives : Rétribution scolaire : décomptes (1852-1881). Chemins vicinaux : rôles de prestations (1829-1851, 1870-1878, 1901-1904)....
Titre :
Rétribution scolaire : décomptes (1852-1881). Chemins vicinaux : rôles de prestations (1829-1851, 1870-1878, 1901-1904). <lb/>Employés attachés au bureau de la barrière établie à Combeaufontaine : état avec le prix du loyer du bureau et celui du logement du percepteur (an VII). Recette des contributions foncières : amodiation (an VIII).
Cote :
165 Edepot 32
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable