Document d'archives : Courtisols

Contenu :

Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1913-1918
Observations : Déclaration de compétence à partir de l'exercices 1913. Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1919. Manque l'arrêt-rapport de décharge en date du 30 mai 1922 concernant les exercices 1917 et 1918 (fantôme de 1923).

Cote :

20070337/957

Lieux :

Courtisols

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