Document d'archives : Courtisols
Contenu :
Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1913-1918
Observations : Déclaration de compétence à partir de l'exercices 1913. Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1919. Manque l'arrêt-rapport de décharge en date du 30 mai 1922 concernant les exercices 1917 et 1918 (fantôme de 1923).
Cote :
20070337/957