Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . Dossiers de demandes d'Ateliers : Artistes LOGÉS jusqu'en 1983. dossiers sériels classés par ordre alphabétique de noms...

Date : 1946 - 1987

Voir le contexte de la notice

Titre :

. Dossiers de demandes d'Ateliers : Artistes LOGÉS jusqu'en 1983. dossiers sériels classés par ordre alphabétique de noms d'artistes comprenant : la lettre de demande de l'artiste qui exprime ses besoins urgents et ses motivations ; les lettres d'interventions en faveur de tel au tel artiste ; fiches de renseignements sur l'artiste : état-civil, avis d'imposition, curriculum vitae ; des réponses aux interventions ; correspondance avec les offices d'HLM en particulier pour présenter le cas d'un artiste réponses des offices d'HLM-Très peu de documentation artistique. ADAR-DURO

Cote :

19880555/10

Inventaire d'archives :

Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Sous-direction de la formation, des productions artistiques et des achats ; Bureau professions ar...

Thèmes :

action sociale, arts plastiques, atelier d'artiste, création artistique, logement social, sécurité sociale

Type de document :

procès-verbal de séance

Fonctions :

réglementation, tutelle

Activité :

Partager :