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Document d'archives : Dépôt de procuration de Jean-Baptiste Georges Oursel, conseiller au Conseil supérieur, à Rouen, à Pierre François Roger Duquéné,...

Date : 30 mars 1791

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Titre :

Dépôt de procuration de Jean-Baptiste Georges Oursel, conseiller au Conseil supérieur, à Rouen, à Pierre François Roger Duquéné, bourgeois de Paris.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2016 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLVIII/345

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Personnes :

Duquéné, Pierre François Roger, Oursel, Jean-Baptiste Georges

Lieux :

Rouen (Seine-Maritime)

Type de document :

dépôt de pièces, procuration

Activité :

conseiller au parlement

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