Document d'archives : 1981-1982
Contenu :
Année 1981 :
- La politique des lotissements.
- Organisation, moyens et activités des services extérieurs dans le domaine de la police des eaux, de l'hydrologie et de la lutte contre la pollution marine.
- Conditions de collecte desinformations statistiques du système SIROCO.
- Rapport concernant l'activité de la mission spécialisée d'inspection générale "Environnement et Qualité de Vie".
- Rapport d'activité pour l'année 1981 de la mission spécialisée d'inspection générale "Urbanisme".
- Rapport concernant les enseignements à tirer des résultats de l'inspection périodique des organismes HLM en 1981 (version condensée).
- Rapport concernant l'activité de la mission spécialisée d'inspection générale dans le domaine routier (version allégée).
- Rapport concernant l'activité de la mission spécialisée d'inspection générale "Transports terrestres" pour l'année 1981.
- Rapport concernant l'activité de la mission spécialisée d'inspection générale "Ouvrages d'art" pour l'année 1981.
- Rapport concernant l'activité des CETE (version condensée).
- Rapport sur le rôle des DDE dans le contrôle de la qualité des logements.
- Rapport sur le camping et le caravaning dans les espaces naturels.
- Rapport sur les conditions d'élaboration et d'utilisation des "cartes communales".
- Conclusions du rapport sur les aménagements destinés aux "deux roues".
- Conclusions du rapport sur les problèmes posés par l'organisation de la comptabilité et les conditions de sa tenue dans les offices publics d'aménagement et de construction.
Année 1982 :
- Qualité des Etudes et de la réalisation des Opérations Routières.
- Motivation des actes administratifs.
- Mission spécialisée d'Inspection Générale "Environnement et Qualité de vie".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Urbanisme".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Bâtiment".
- Groupe Central de Contrôle des organismes d'HLM.
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale dans le domaine routier.
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Transports terrestres".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Ouvrages d'Art".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale des Parcs et Ateliers.
- Le marquage sur les chaussées.
- Les opérations d'enduisage des chaussées.
- L'étude de la nature et de la forme du soutien financier à apporter aux Offices d'HLM en difficultés.
- La procédure d'attribution des aides à la construction.
Cote :
19910311/4
Inventaire d'archives :
Ministère de l'Équipement ; inspection générale : rapports généraux (1969-1984).
Thèmes :
architecture, construction, domaine public, environnement, habitation à loyer modéré, logement, port maritime, route, tourisme, transport, urbanisme, voie navigable