Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N°1411 à 1440

Date : 1941 - 1948

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossier n°1411 DESCHATEAUX Albert

Dossier n°1412 MARIE Albert

Dossier n°1413 FABRIES Paul

Dossier n°1414 DEZEVHER Robert

Dossier n°1415 CLEMENT André

Dossier n°1416 DEGRON Roger

Dossier n°1417 FONTAINE Emile

Dossier n°1418 BOUDARD Maurice

Dossier n°1419 QUERAUD François

Dossier n°1420 VERRET Georges

Dossier n°1421 NOUVEAU Gilbert

Dossier n°1422 MILBEAU Yves

Dossier n°1423 LENFANT Marcel

Dossier n°1424 GUILLORDEAU François

Dossier n°1425 LABAT Maurice

Dossier n°1426 MEILHAC Michel

Dossier n°1427 DIDIER Paul

Dossier n°1428 PIGUENET Pierre

Dossier n°1429 JAUFFRET Henri

Dossier n°1430 PY Gabriel

Dossier n°1431 DEBUT Toussaint

Dossier n°1432 VERGIER Arthur

Dossier n°1433 TEISSIER Paul

Dossier n°1434 GAUD Pierre

Dossier n°1435 DUPIN Gabriel

Dossier n°1436 TRECA Paul

Dossier n°1437 CHABROLLE Roger

Dossier n°1438 GOBET Jodeph

Dossier n°1439 THEVENON Jean

Dossier n°1440 PECHEUR Emile

Cote :

19880392/58

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

Partager :