Document d'archives : Marchés public.- Nouveau pont sur le Lez et voirie d'accès, mission mandataire de maître d'ouvrage (marché n°4B89, société Serm)...
Titre :
Marchés public.- Nouveau pont sur le Lez et voirie d'accès, mission mandataire de maître d'ouvrage (marché n°4B89, société Serm) : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (dit original) complet, pièces complémentaires de l'offre retenue, notes et pièces administratives d'aide à la décision (2004).
Cote :
697 W 6
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT