Document d'archives : 1) Affaires générales et collectives, 1793-an III. 2) Affaires spéciales, par commune, 1790-an III.
Cote :
L 2050
Inventaire d'archives :
Lieux :
Abergement-lès-Auxonne (L'), Aiserey, Jallanges, Tiehey, Pagny-la-Ville, Franxault, Saint-Jean-de-Losne, Bonnencontre, Seurre, Saint-Symphorien-sur-Saône, Maillys (Les), Pluvet, Bagnot