Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pagny-la-Ville (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Pagny-la-Ville (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Pagny-la-Ville (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Amodiations ; déclarations comptes.

Cote : 11 H 992

Période : 1480 - 1506

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Droits d'usage ; vaine pâture : procès contre les habitants de Pagny et le seigneur du lieu.

Cote : 11 H 993

Période : 1203 - 1499

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Pagny-la-Ville

Cote : C 403

Période : 1752 - 1752

Fonds : Répertoire PA
Affaires générales et collectives.

Cote : L 557

Période : 1792 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Pagny-la-Ville – Perrière (La).

Cote : L 745

Période : 1790 - 1812

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
N – R.

Cote : L 1089

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Pacaud – Peutot.

Cote : L 1175

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fêtes publiques.

Cote : L 2031

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Affaires générales et collectives, 1793-an III. 2) Affaires spéciales, par commune, 1790-an III.

Cote : L 2050

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Gemeaux – Volnay.

Cote : L 343

Période : 1793 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Pagny-la-Ville (Côte-d'Or, France)

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