Document d'archives : Arrêtés préfectoraux (1991-2003).
Cote :
1857 W 1-89
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Bureau de l'organisation administrative
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, s.d.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,90
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2004
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle