Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfecture de la Charente-Maritime. Bureau de l'organisation administrative

Affiner votre recherche :

19 contenus liés

Services extérieurs, arrêtés (1964-1970), chrono circulaires préfectorales (1964-1966), carrières souterraines abandonnées de Saintes, télég...

Cote : 84 W 1-43

Période : 1964 - 1974

Fonds : Etat thématique des versements W
Cessions SNCF, servitudes de la direction départementale de l'équipement et de EDF (1975-1989).

Cote : 1150 W 1-31

Période : 1975 - 1988

Fonds : Etat thématique des versements W
Campagne EDF-GDF, délégation de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, jugements du tribunal administratif, tutell...

Cote : 1191 W 1-125

Période : 1973 - 1989

Fonds : Etat thématique des versements W
Circulaires du ministère de l'Intérieur (1994-1997) ; circulaires du ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Déc...

Cote : 1906 W 1-16

Période : 1994 - 1997

Fonds : Etat thématique des versements W
Circulaires de la préfecture, des sous-préfectures et des services déconcentrés de l'Etat (1940-1993).

Cote : 1049 W 1-18

Période : 1940 - 1969

Fonds : Etat thématique des versements W
Arrêtés du département : préfecture (1940-1990) et conseil général (1987-1997)

Cote : 1227 W 1-19

Période : 1940 - 1997

Fonds : Etat thématique des versements W
Circulaires ministérielles (1952-1997).

Cote : 1290 W 1-4

Période : 1952 - 1997

Fonds : Etat thématique des versements W
Arrêtés préfectoraux (1991-2003).

Cote : 1857 W 1-89

Période : 1991 - 2003

Fonds : Etat thématique des versements W
Circulaires préfectorales (1938-1992).

Cote : 2031 W 1-14

Période : 1939 - 1990

Fonds : Etat thématique des versements W
Arrêtés préfectoraux (1955-1990).

Cote : 1 W 1-571

Période : 1955 - 1990

Fonds : Etat thématique des versements W

Préfecture de la Charente-Maritime. Bureau de l'organisation administrative

19 contenus liés

Liens