Document d'archives : Services extérieurs, arrêtés (1964-1970), chrono circulaires préfectorales (1964-1966), carrières souterraines abandonnées de...
Titre :
Services extérieurs, arrêtés (1964-1970), chrono circulaires préfectorales (1964-1966), carrières souterraines abandonnées de Saintes, télégrammes (1970-1974), certificats administratifs (1971-1974), plan d'occupation des sols de Royan et de Saint-Georges-de-Didonne, tournées cantonales (1964-1971).
Cote :
84 W 1-43
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Bureau de l'organisation administrative
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 6 octobre 1977
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Dépourvus d'intérêt administratif et historique, les articles 16-17, 19-30 et 39-42 ont été éliminés réglementairement en 2015.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 25 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,60
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1977
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, arrêté préfectoral, circulaire préfectorale, plan d'occupation des sols