Document d'archives : Immeubles A, B, C, D, H, J : copies d'actes de vente, compromis de vente, copies des statuts de l'Association syndicale,...
Titre :
Immeubles A, B, C, D, H, J : copies d'actes de vente, compromis de vente, copies des statuts de l'Association syndicale, règlement du plan d'aménagement, cahier des charges de cession de terrains, calculs des charges foncières, copie de permis de construire, convention d'occupation, états de recette-cession, reçus, correspondance.
Cote :
134 J 243
Inventaire d'archives :
Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Personnes :
Institutions :
HABITATIONS A LOYER MODERÉ (société anonyme) (SAHLM), LE MONT-BLANC (société coopérative des habitations à loyer modéré), SAVAC
Thèmes :
Bâtiment (secteur central) : A, Bâtiment (secteur central) : B, Bâtiment (secteur central) : C, Bâtiment (secteur central) : D, Bâtiment (secteur central) : H, Bâtiment (secteur central) : J, Société de construction