Document d'archives : Réclamation du seigneur de Passavant, contre les habitants de Frahier au sujet du paiement de ses droits seigneuriaux (1715)....

Titre :

Réclamation du seigneur de Passavant, contre les habitants de Frahier au sujet du paiement de ses droits seigneuriaux (1715). Acensement (1747). <lb/> DD 1<lb/>Copie d'une sentence rendue en 1527, concernant le bornage des territoires de Frahier et d'Evette. Ordre de démolir une construction de la famille Grisey établie sur un terrain communal qu'elle loue (1741-1757). Délits forestiers dans les bois communaux de Frahier (1732-1757), dans les bois communaux d'Errevet (1749-1754). Plan géométrique des bois communaux de Frahier (1752). Appropriation par la famille Lyette d'Errevet du "communal du Taureau" (1785-1787)

Cote :

248 Edepot 1

Description :

Mise en forme :
Classement Alphabétique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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